INSERM
• La science ouverte à l'Inserm. 2024. 
•  Charte de la science ouverte. 2024.
•  Charte de la science ouverte à l’Inserm. (Version accessible conforme au WCAG de la brochure publiée par l’Inserm en septembre 2024). 2024.

UT Université de Toulouse
•  La science ouverte à UT.
• Stratégie science ouverte de l’Université Toulouse III-Paul Sabatier. 2024.
• Stratégie science ouverte de l'université : pour une science sans entraves et sans délais. 2025.

National
• Petit guide pratique d'hygiène numérique. OFIS, HCERES. 2022.
• Deuxième plan national pour la science ouverte. Généraliser la science ouverte en France 2021-2024. Ministère de l’enseignement supérieur de la recherche et de I’innovation. 2021. 
• Plan national pour la science Ouverte. Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. 2018. Lire
• Ouverture des données de la recherche. Guide d'analyse du cadre juridique en France. Rapport de recherche. Becard N, Castets-Renard C, Chassang G, et al. Comité pour la science ouverte. 2017.
• Couperin. Site de la science ouverte en France.
• Le Baromètre français de la science ouverte. Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche. 2023.
• Loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique.

Europe
• H2020 Programme. Guidelines to the rules on open access to scientific publications and open access to research data in Horizon 2020. Commission européenne. 2017.

International
• Recommandation de l'UNESCO sur une science ouverte. UNESCO. 2021.
• The FAIR guiding principles for scientific data management and stewardship. Wilkinson MD, Dumontier M, Aalbersberg IJ, et al. Scientific Sci Data. 2016. 3:160018. Erratum 
• Principes et lignes directrices de l'OCDE pour l'accès aux données de la recherche financée sur fonds publics. OCDE. 2007. Lire
• RDA-Research Data Alliance

INSERM
• L'entrepôt de données Inserm EDI. 2024.
• Déposer dans HAL, l’archive ouverte nationale. 2021. 
• Inserm Cloud. 2024.
• Mise au point sur les preprints. 2018.

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L'article 30 de Loi République Numérique autorise le dépôt du Manuscrit Auteur Accepté (ou Postprint), autrement dit la dernière version du manuscrit avant publication, lorsqu'il s'agit d'un écrit publié dans un périodique paraissant au moins une fois par an lorsque l'activité de recherche est financée au moins pour 50% sur fonds publics, sous réserve de l'accord des éventuels coauteurs. Le Manuscrit Auteur Accepté inclut toutes les corrections apportées par les reviewers. Source : UT-BU-DARSO
• Délai de 6 mois (Sciences Techniques Médecine) après la date de la première publication
• Délai de 12 mois (Sciences Humaines et Sociales) après la date de la première publication
• Les préprints : guide pratique. Hettne K, Aardening R, Hukkelhoven C, et al. 2022. 22 p. Lire
• Procédure. Dépôts dans HAL. Fourquin S, Benson-Rumiz A. UT3-SCD-DARSO, INP. Maj 2022. 25 p. Lire
• Quels documents déposer dans HAL? Guide uilisateur. HAL Documentation. Lire

ACCORDS DES ÉDITEURS
• Découvrir les éditeurs engagés dans les accords d'exonération des APC avec l'UT. Lire